Françoise Péquin


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Vidron
De: Françoise Péquin
conservatrice en chef honoraire du patrimoine
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000023823418(source JORF)
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: Françoise Pequin
conservatrice en chef honoraire des archives du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Françoise Péquin
conservateur en chef du patrimoine honoraire
Objet:
membres de la Commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000198579(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Françoise Pequin
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000342769(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199030/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.